Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Ku dé TA
SARL TERRACOTTA

Numéro de dépôt :
3206987
Date de dépôt :
27/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/01/2013
Ku dé TA de TERRACOTTA

Présentation de la marque Ku dé TA

Déposée le 27 janvier 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERRACOTTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Ku dé TA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-10 du 7 mars 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERRACOTTA domicilié(e) Z.I. ATHELIA III, Lot. 14 Voie Atlas,13600 LA CIOTAT - 13600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 744 482 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL TERRACOTTA domicilié(e) Z.I. ATHELIA III, Lot. 14 Voie Atlas,13600 LA CIOTAT - 13600 - France.

La marque Ku dé TA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3206987.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ku dé TA est expirée depuis le 27 janvier 2013.

TERRACOTTA a également déposé les autres marques suivantes : TRCT , TERRACOTTA , SAUVAGE


SARL TERRACOTTA - Z.I. ATHELIA III, Lot. 14 Voie Atlas,13600 LA CIOTAT - 13600 - France - SIREN 422744482


SARL TERRACOTTA - Z.I. ATHELIA III, Lot. 14 Voie Atlas,13600 LA CIOTAT - 13600 - France


Inscription le 29 octobre 2003 - Transmission totale de propriété n°381409 - Publication au BOPI 2003-10-29

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-32

Publication - Publication le 7 mars 2003 au BOPI 2003-10

Vêtements (pret à porter).