Déposée le 15 avril 2008 par TERRACOL Jean-François Gérald
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE),
la marque française « EUNOMIA »
Le déposant est TERRACOL Jean-François Gérald domicilié(e) 4 Rue Michelet,71100 CHALON-SUR-SAÔNE - 71100 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERRACOL Jean-François Gérald domicilié(e) 4 Rue Michelet,71100 CHALON-SUR-SAÔNE - 71100 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EUNOMIA est expirée depuis le 15 avril 2018.
TERRACOL Jean-François Gérald - 4 Rue Michelet,71100 CHALON-SUR-SAÔNE - 71100 - France
TERRACOL Jean-François Gérald - 4 Rue Michelet,71100 CHALON-SUR-SAÔNE - 71100 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-38
Publication - Publication le 23 mai 2008 au BOPI 2008-21
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement – appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique – appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images – supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques – disquettes souples – distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement – caisses enregistreuses – machines à calculer – équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs – extincteurs – logiciels de jeux – logiciels (programmes enregistrés) – périphériques d'ordinateurs – batteries électriques – détecteurs – fils électriques – relais électriques – combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée – vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu – dispositifs de protection personnelle contre les accidents – lunettes (optique) – articles de lunetterie – étuis à lunettes – appareils pour le diagnostic non à usage médical – cartes à mémoire ou à microprocesseur – bâches de sauvetage.
Produits de l'imprimerie – articles pour reliures – photographies – articles de papeterie – adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage – matériel pour les artistes – pinceaux – machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) – matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) – caractères d'imprimerie – clichés – papier – carton – boîtes en carton ou en papier – affiches – albums – cartes – livres – journaux – prospectus – brochures – calendrier – instruments d'écriture – objets d'art gravés ou lithographiés – tableaux (peintures) encadrés ou non – aquarelles – patrons pour la couture – dessins – instruments de dessin – mouchoirs de poche en papier – serviettes de toilette en papier – linge de table en papier – papier hygiénique – couches en papier ou en cellulose (à jeter) – sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage – sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité – gestion des affaires commerciales – administration commerciale – travaux de bureau – diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) – services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) – conseils en organisation et direction des affaires – comptabilité – reproduction de documents – bureaux de placement – gestion de fichiers informatiques – organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité – publicité en ligne sur un réseau informatique – location de temps publicitaire sur tout moyen de communication – publication de textes publicitaires – locations d'espaces publicitaires – diffusion d'annonces publicitaires – relations publiques –
Assurances – affaires financières – affaires monétaires – affaires immobilières – caisses de prévoyance – banque directe – émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit – estimations immobilières – gérance de biens immobiliers – services de financement – analyse financière – constitution ou investissement de capitaux – consultation en matière financière – estimations financières (assurances, banques, immobilier) – placement de fonds.
Télécommunications – informations en matière de télécommunications – communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques – communications radiophoniques ou téléphoniques – services de radiotéléphonie mobile – fourniture d'accès à un réseau informatique mondial – services d'affichage électronique (télécommunications) – raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial – agences de presse ou d'informations (nouvelles) – location d'appareils de télécommunication – émissions radiophoniques ou télévisées – services de téléconférences – services de messagerie électronique – location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation – formation – divertissement – activités sportives et culturelles – informations en matière de divertissement ou d'éducation – services de loisir – publication de livres – prêts de livres – dressage d'animaux – production de films sur bandes vidéo – location de films cinématographiques – location d'enregistrements sonores – location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision – location de décors de spectacles – montage de bandes vidéo – services de photographie – organisation de concours (éducation ou divertissement) – organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès – organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs – réservation de places de spectacles – services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique – service de jeux d'argent – publication électronique de livres et de périodiques en ligne – micro-édition.
Services juridiques – service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) – agences matrimoniales – établissement d'horoscopes – pompes funèbres – services de crémation – agences de surveillance nocturne – surveillance des alarmes anti-intrusion – consultation en matière de sécurité – location de vêtements – agences de détectives – recherches judiciaires – conseils en propriété intellectuelle.
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