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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TERRABILIS
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Déchets à 5 pattes
Marque expirée - Marque en non vigueur

Déchets à 5 pattes
TERRABILIS Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3544389
Date de dépôt :
17/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
17/12/2017
Déchets à 5 pattes de TERRABILIS

Présentation de la marque Déchets à 5 pattes

Déposée le 17 décembre 2007 par la Société Anonyme (SA) TERRABILIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Déchets à 5 pattes »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TERRABILIS domicilié(e) 24 Bld Thiers,88200 REMIREMONT - 88200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 322 865 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 235 Cours Lafayette,69006 LYON - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Déchets à 5 pattes est expirée depuis le 17 décembre 2017.

TERRABILIS a également déposé les autres marques suivantes : TERRABILIS


TERRABILIS Société Anonyme - 24 Bld Thiers,88200 REMIREMONT - 88200 - France - SIREN 432322865


CABINET PLASSERAUD - 235 Cours Lafayette,69006 LYON - 69006 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-21

Publication - Publication le 25 janv. 2008 au BOPI 2008-04

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