TERRA TECH – ENVIRONOR, société à responsabilité limitée
Numéro de dépôt :
3808667
Date de dépôt :
22/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/02/2021
Présentation de la marque ENVIRONOR
Déposée le 22 février 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERRA TECH – ENVIRONOR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ENVIRONOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-11 du 18 mars 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERRA TECH – ENVIRONOR domicilié(e) 2ème Rue du Port de Wambrechies - 59118 - WAMBRECHIES - France et immatriculée sous le numéro RCS 415 264 290 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.
La marque ENVIRONOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3808667.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TERRA TECH – ENVIRONOR, société à responsabilité limitée - 2ème Rue du Port de Wambrechies - 59118 - WAMBRECHIES - France - SIREN 415264290
CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, rue de l'Université - 75007 - PARIS - France
Publication - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11
Enregistrement avec modification - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37
Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; pierre ; sable (à l'exception du sable pour fonderie) ; chaux ; gravier ; ciment ; béton ; granulats ; matériaux de remblai (matériaux de construction non métalliques) ; matériaux autocompactants (matériaux de construction non métalliques).
Services de vente en gros ou au détail de matériaux de construction, de matériaux de remblai, de matériaux autocompactants et de déchets ou débris de chantier recyclés ; organisation et conduite de salons, de foires, de congrès et d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; promotion des ventes pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; informations et conseils administratifs et commerciaux dans le domaine de la récupération, du tri, du traitement, de la transformation et du recyclage des déchets de chantier, des débris de chantier, des terres et des déblais ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons).
Traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage de déchets ; informations en matière de traitement de matériaux ; récupération, tri et traitement (transformation) des déchets de chantier, des débris de chantier, des terres et des déblais ; recyclage des déchets de chantier, des terres et des déblais ; conseils techniques et assistance technique pour le tri (transformation), le traitement (transformation), la transformation et le recyclage des déchets de chantier, des débris de chantier, des terres et des déblais.
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'ingénierie ; étude de projets techniques ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; conseils en construction ; conseils en matière de protection de l'environnement et de développement durable (protection de l'environnement et économie d'énergie) ; conseils en matière d'économie d'énergie ; essai de matériaux ; recherches scientifiques et technologiques dans le domaine de la récupération, du tri, du traitement, de la transformation et du recyclage des déchets de chantier, des débris de chantier, des terres et des déblais.
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