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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Terra Solis
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Terra Solis
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Terra Solis
Terra Solis, SARL

Numéro de dépôt :
4327705
Date de dépôt :
09/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/01/2027
Terra Solis de Terra Solis

Présentation de la marque Terra Solis

Déposée par voie électronique le 9 janvier 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Terra Solis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Terra Solis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-05 du 3 février 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Terra Solis domicilié(e) 25 Avenue Alfred Bouat - 34140 - Bouzigues - France et immatriculée sous le numéro RCS 487 911 885 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERRA SOLIS, M. Jean-Claude Singla domicilié(e) 25 AVENUE Alfred Bouat - 34140 - BOUZIGUES - France.

La marque Terra Solis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4327705.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Terra Solis arrivera à expiration en date du 9 janvier 2027.


Terra Solis, SARL - 25 Avenue Alfred Bouat - 34140 - Bouzigues - France - SIREN 487911885


TERRA SOLIS, M. Jean-Claude Singla - 25 AVENUE Alfred Bouat - 34140 - BOUZIGUES - France


Publication - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-05

Enregistrement sans modification - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-18

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Construction ; conseils en construction .