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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRA SOLA
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TERRA SOLA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRA SOLA
TERRA SOLA, Société par actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3754816
Date de dépôt :
20/07/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/07/2020
TERRA SOLA de TERRA SOLA

Présentation de la marque TERRA SOLA

Déposée par voie électronique le 20 juillet 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRA SOLA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERRA SOLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-34 du 27 août 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRA SOLA domicilié(e) 10, allée Louis Vincent - Forum Green Village 53000 LAVAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 512 652 744 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marques et Juridique PI CABINET VIDON domicilié(e) 16B, rue de Jouanet BP 90333 35703 RENNES Cedex 7 - France.

La marque TERRA SOLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3754816.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37 39 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRA SOLA est expirée depuis le 20 juillet 2020.


TERRA SOLA, Société par actions Simplifiée - 10, allée Louis Vincent - Forum Green Village 53000 LAVAL - France - SIREN 512652744


Marques et Juridique PI CABINET VIDON - 16B, rue de Jouanet BP 90333 35703 RENNES Cedex 7 - France


Publication - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34

Enregistrement sans modification - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Panneaux (cellules) photovoltaïques ; matériaux de construction non métalliques. ;

Services d'installation, de montage et de réparation de panneaux (cellules) photovoltaïques. ;

Services de distribution d'énergie, notamment de l'électricité ; Services de parcs de stationnement notamment pour véhicules électriques avec bornes de rechargement, notamment bornes alimentées par des panneaux (cellules) photovoltaïques. ;

Services de production d'énergie, notamment de l'électricité.