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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRA SANTE
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OXYPHTHIRINE
Marque expirée - Marque en non vigueur

OXYPHTHIRINE
TERRA SANTE SAS
LABORATOIRE DUHOT S.A société de droit belge

Numéro de dépôt :
3475267
Date de dépôt :
18/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
18/01/2017
OXYPHTHIRINE de TERRA SANTE

Présentation de la marque OXYPHTHIRINE

Déposée le 18 janvier 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRA SANTE et la société étrangère LABORATOIRE DUHOT S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « OXYPHTHIRINE »

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRA SANTE domicilié(e) 242, avenue Pasteur - 78630 - ORGEVAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et la société étrangère LABORATOIRE DUHOT S.A domicilié(e) 7, avenue de Nivelles,1300 LIMAL,Belgique - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7, rue des Aulnes, Bat B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OXYPHTHIRINE est expirée depuis le 18 janvier 2017.

TERRA SANTE a également déposé les autres marques suivantes : PA'TOUCH , ET VOTRE VOITURE RESPIRE , POCKET STRIPS , TIKA INKA


TERRA SANTE SAS - 242, avenue Pasteur - 78630 - ORGEVAL - France - SIREN 4

LABORATOIRE DUHOT S.A société de droit belge - 7, avenue de Nivelles,1300 LIMAL,Belgique - Belgique


MARK & LAW - 7, rue des Aulnes, Bat B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-25

Publication - Publication le 23 févr. 2007 au BOPI 2007-08

Inscription le 27 juin 2012 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°578406 - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-06-27

Inscription le 23 juillet 2014 - Transmission totale de propriété n°627851 - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-07-23

Inscription le 23 juillet 2014 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°627850 - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-07-23

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer ; savons ; savons désinfectants ; savons médicinaux ; lotions capillaires ; shampoings ; eau et huile de lavande ; huiles essentielles.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits pharmaceutiques à savoir traitements anti-poux ; médicaments pour la médecine humaine ; produits hygiéniques pour la médecine ; préparations bactériologiques à usage médical et vétérinaire ; préparations bactériennes à usage médical et vétérinaire ; préparations à usage médical, pharmaceutique et vétérinaire bracelets ; à usage médical ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; produits antimites ; fongicides ; herbicides.