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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRA NOVA
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NOVA ENERGY SURVEYOR
Marque expirée - Marque en non vigueur

NOVA ENERGY SURVEYOR
SAS TERRA NOVA

Numéro de dépôt :
3614937
Date de dépôt :
02/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
02/12/2018
NOVA ENERGY SURVEYOR de TERRA NOVA

Présentation de la marque NOVA ENERGY SURVEYOR

Déposée le 2 décembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRA NOVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « NOVA ENERGY SURVEYOR »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRA NOVA domicilié(e) 115 rue Claude Chappe,29280 PLOUZANE - 29280 - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 025 328 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRED LHERMINIER SAS TERRA NOVA domicilié(e) 115 RUE CLAUDE CHAPPE,29280 PLOUZANE - 29280 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVA ENERGY SURVEYOR est expirée depuis le 2 décembre 2018.

TERRA NOVA a également déposé les autres marques suivantes : CARTE TA TOO , MAMAN L'AGENCE , LES DIGINAUTES , CONVENTION TA TOO , Terra Nova New Media , TERRA NOVA TOUR OPERATOR


SAS TERRA NOVA - 115 rue Claude Chappe,29280 PLOUZANE - 29280 - France - SIREN 481025328


FRED LHERMINIER SAS TERRA NOVA - 115 RUE CLAUDE CHAPPE,29280 PLOUZANE - 29280 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-20

Publication - Publication le 9 janv. 2009 au BOPI 2009-02

Inscription le 23 septembre 2014 - Transmission totale de propriété n°631895 - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-09-23

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la sauvegarde, l'analyse, le traitement de données énergétiques, environnementales, climatiques, industrielles ; automates programmables ; système de supervision d'automates ou d'acquisition de données. Ordinateurs ; équipements pour le traitement de l'information ; serveurs Web.

Interfaces (logiciels) homme-machine. Location de temps d'accès à des réseaux et serveurs informatiques. Communications par terminaux d'ordinateurs. Fourniture d'accès à un réseau informatique.

Raccordement par télécommunication à un réseau informatique. Analyse et exploitation de données techniques, énergétiques, environnementales.