Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
SPOT
Terra Nova Ingénierie SARL
Numéro de dépôt :
3494015
Date de dépôt :
11/04/2007
Lieu de dépôt :
PACA OUEST
Présentation de la marque SPOT
Déposée le 11 avril 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Terra Nova Ingénierie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PACA OUEST),
la marque française « SPOT »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Terra Nova Ingénierie domicilié(e) 639 boulevard des armaris,83100 TOULON - 83100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 543 095 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Terra Nova Ingénierie domicilié(e) 639 boulevard des armaris,83100 TOULON - 83100 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Terra Nova Ingénierie SARL - 639 boulevard des armaris,83100 TOULON - 83100 - France - SIREN 419543095
Terra Nova Ingénierie - 639 boulevard des armaris,83100 TOULON - 83100 - France
Inscription le 28 octobre 2008 - Rejet total n°483894 - Publication au BOPI 2008-10-28
Publication - Publication le 18 mai 2007 au BOPI 2007-20
Antennes, amplificateurs, puces (circuits intégrés), mémoires d'ordinateurs, appareils de traitement de données, disques optiques, lecteur de bandes magnétiques, microprocesseurs, modems, set de radiotéléphonie, appareil pour enregistrement des distances, appareils destinés à stocker et transmettre des données relatives à la position de véhicules et des messages ; capteurs, transpondeurs, système de localisation mondiale ; systèmes de communication mobiles ; systèmes incorporant des logiciels de logistiques pour véhicules ;
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Installation maintenance et réparation d'appareils de navigation pour véhicules ; appareils de localisation de véhicules ; systèmes de transmission pour utilisation dans véhicules ; appareils électroniques de navigation et de repérage, géolocalisation des véhicules ; fourniture de communications d'informations et de services avec et entre les appareils de transmissions pour usage dans véhicules.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Système de positionnement pour véhicules ; localisation géographique par satellite de véhicules, référencement des points géographiques.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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