Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALLOCITY
TERRA NOVA Ingénierie S.A.R.L

Numéro de dépôt :
3217452
Date de dépôt :
21/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/03/2013
ALLOCITY de TERRA NOVA Ingénierie

Présentation de la marque ALLOCITY

Déposée le 21 mars 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERRA NOVA Ingénierie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ALLOCITY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-18 du 2 mai 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERRA NOVA Ingénierie domicilié(e) 639 Boulevard des Armaris , Bastide de la Giponne,83100 Toulon - 83100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 543 095 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PAILLIEZ Jean-François TERRA NOVA Ingénierie domicilié(e) Le Technoparc - Espace Cristal , 22 rue Gustave Eiffel,78306 Poissy Cédex - 78306 - France.

La marque ALLOCITY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3217452.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALLOCITY est expirée depuis le 21 mars 2013.

TERRA NOVA Ingénierie a également déposé les autres marques suivantes : SYGEDESK , SYGEDESK , SPOT , TNI Drive , VEGA BOX , VEGA , SPOT Ware , SYGEREV


TERRA NOVA Ingénierie S.A.R.L - 639 Boulevard des Armaris , Bastide de la Giponne,83100 Toulon - 83100 - France - SIREN 419543095


PAILLIEZ Jean-François TERRA NOVA Ingénierie - Le Technoparc - Espace Cristal , 22 rue Gustave Eiffel,78306 Poissy Cédex - 78306 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-40

Publication - Publication le 2 mai 2003 au BOPI 2003-18

Transmission d'informations touristiques et de loisirs concernant les monuments historiques, les restaurants, les hôtels, les sorties, les itinéraires, accessible par téléphone fixe ou mobile, ou d'un assistant personnel.