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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERRA NOSTRA Conseil en communication
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INODEC
Marque enregistrée - Marque en vigueur

INODEC
TERRA NOSTRA Conseil en communication, SARL

Numéro de dépôt :
4316229
Date de dépôt :
16/11/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
16/11/2026
INODEC de TERRA NOSTRA Conseil en communication

Présentation de la marque INODEC

Déposée le 16 novembre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERRA NOSTRA Conseil en communication auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « INODEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-50 du 16 décembre 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERRA NOSTRA Conseil en communication domicilié(e) Parc des Glaisins, 3 avenue du Pré Félin - 74940 - ANNECY-LE-VIEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Leslie LE DEIST domicilié(e) Parc des Glaisins, 3 AVENUE du Pré Félin - 74940 - ANNECY-LE-VIEUX - France.

La marque INODEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4316229.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INODEC arrivera à expiration en date du 16 novembre 2026.

TERRA NOSTRA Conseil en communication a également déposé les autres marques suivantes : RESA BOX 74 STOCKEZ EN SÉCURITÉ , ÉKAIM TECHNOLOGIE , HIPPARCOS , Groupe MAIKE


TERRA NOSTRA Conseil en communication, SARL - Parc des Glaisins, 3 avenue du Pré Félin - 74940 - ANNECY-LE-VIEUX - France


Mme Leslie LE DEIST - Parc des Glaisins, 3 AVENUE du Pré Félin - 74940 - ANNECY-LE-VIEUX - France


Publication - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50

Enregistrement sans modification - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues en métaux communs ; figurines en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ; machines pour l'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre ; machines à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.