Déposée le 4 octobre 1999 par TERRA LYCOS INTANGIBLES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EUIPO),
la marque française « terra » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-42 du 17 octobre 2003.
Le déposant est TERRA LYCOS INTANGIBLES, S.A.(société espagnole) domicilié(e) Lieu dit Via de las dos Castillas, 33 Comple Atica, Edificio 1, 1a planta,28224 POZUELO DE ALARCON,MADRID (Espagne) - XX.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves,75009 PARIS - 75009 - France.
La marque terra a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3245133.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque terra est expirée depuis le 4 octobre 2009.
TERRA LYCOS INTANGIBLES, S.A.(société espagnole) - Lieu dit Via de las dos Castillas, 33 Comple Atica, Edificio 1, 1a planta,28224 POZUELO DE ALARCON,MADRID (Espagne) - XX
CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves,75009 PARIS - 75009 - France
Inscription le 25 mai 2005 - Transmission totale de propriété n°412696 - Publication au BOPI 2005-05-25
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-07
Publication - Publication le 17 oct. 2003 au BOPI 2003-42
Cuir et imitations du cuir ; produits en ces matières non compris dans d'autres classes, peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Vêtements confectionnés de dessus et dessous, chaussures, chapellerie.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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