Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Val de Vienne
Terra Lacta, Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3969545
Date de dépôt :
18/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/12/2022
Val de Vienne de Terra Lacta

Présentation de la marque Val de Vienne

Déposée le 18 décembre 2012 par Terra Lacta auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Val de Vienne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-02 du 11 janvier 2013.

Le déposant est Terra Lacta, Coopérative Agricole domicilié(e) 2 rue de la Glacière - 17700 - SURGERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Hutin Marie-Pia domicilié(e) 21 rue de marignan - 75008 - PARIS - France.

La marque Val de Vienne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3969545.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Val de Vienne est expirée depuis le 18 décembre 2022.

Terra Lacta a également déposé les autres marques suivantes : LE PETIT VENDEEN LESCURE DEPUIS 1884 , Lescure et Château Saint Georges , Le yaourt des Limousins , TOMME BLANCHE LESCURE , LE LAIT DES LIMOUSINS , Le fromage frais des limousins , TOMME DE CHEVRE SAINT LOUP LESCURE , LE PETIT VENDEEN G.L.A.C CHARENTES POITOU , Le Beurre des Limousins , SAINT-LOUP SUR THOUET


Terra Lacta, Coopérative Agricole - 2 rue de la Glacière - 17700 - SURGERES - France


Mme Hutin Marie-Pia - 21 rue de marignan - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Enregistrement avec modification - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17

Inscription le 23 février 2015 - Transmission totale de propriété n°643530 - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-02-23

Oeufs, lait et produits laitiers ; beurre ; fromages.