Val de Vienne
Présentation de la marque Val de Vienne
Déposée le 18 décembre 2012 par Terra Lacta auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Val de Vienne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-02 du 11 janvier 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Val de Vienne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3969545.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Val de Vienne est expirée depuis le 18 décembre 2022.
Terra Lacta a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02
Enregistrement avec modification - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17
Inscription le 23 février 2015 - Transmission totale de propriété n°643530 - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-02-23