Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le yaourt des Limousins
Terra Lacta, Société Coopérative agricole

Numéro de dépôt :
4122699
Date de dépôt :
02/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
02/10/2024
Le yaourt des Limousins de Terra Lacta

Présentation de la marque Le yaourt des Limousins

Déposée le 2 octobre 2014 par la Société Coopérative Agricole (SCA) Terra Lacta auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Le yaourt des Limousins » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-43 du 24 octobre 2014.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) Terra Lacta domicilié(e) 2 rue de la glacière - 17700 - SURGERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 709 637 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme HUTIN Marie-Pia domicilié(e) 21 rue de Marignan - 75008 - PARIS - France.

La marque Le yaourt des Limousins a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4122699.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le yaourt des Limousins arrivera à expiration en date du 2 octobre 2024.

Terra Lacta a également déposé les autres marques suivantes : LE PETIT VENDEEN LESCURE DEPUIS 1884 , Val de Vienne , Lescure et Château Saint Georges , TOMME BLANCHE LESCURE , LE LAIT DES LIMOUSINS , Le fromage frais des limousins , TOMME DE CHEVRE SAINT LOUP LESCURE , LE PETIT VENDEEN G.L.A.C CHARENTES POITOU , Le Beurre des Limousins , SAINT-LOUP SUR THOUET


Terra Lacta, Société Coopérative agricole - 2 rue de la glacière - 17700 - SURGERES - France - SIREN 775709637


Mme HUTIN Marie-Pia - 21 rue de Marignan - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43

Inscription le 23 février 2015 - Transmission totale de propriété n°643530 - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-02-23

Enregistrement avec modification - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-35

Oeufs, lait.