Le petit Vendéen Depuis 1936 G.L.A.C Charentes Poitou
Présentation de la marque Le petit Vendéen Depuis 1936 G.L.A.C Charentes Poitou
Déposée le 15 janvier 1999 par la Société Coopérative Agricole (SCA) TERRA LACTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Le petit Vendéen Depuis 1936 G.L.A.C Charentes Poitou » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-08 du 19 février 1999.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Le petit Vendéen Depuis 1936 G.L.A.C Charentes Poitou a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99769106.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Le petit Vendéen Depuis 1936 G.L.A.C Charentes Poitou arrivera à expiration en date du 15 janvier 2029.
TERRA LACTA a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 11 décembre 2008 n°2391795 - Publication au BOPI 2008-12-11
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-26
Publication - Publication le 19 févr. 1999 au BOPI 1999-08
Renouvellement sans limitation le 28 septembre 2018 n°2694317 - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2018-09-28