La Faisselle des Limousins
Présentation de la marque La Faisselle des Limousins
Déposée le 2 octobre 2014 par la Société Coopérative Agricole (SCA) Terra Lacta auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « La Faisselle des Limousins » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-43 du 24 octobre 2014.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque La Faisselle des Limousins a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4122697.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Faisselle des Limousins est expirée depuis le 2 octobre 2024.
Terra Lacta a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43
Inscription le 23 février 2015 - Transmission totale de propriété n°643530 - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-02-23
Enregistrement avec modification - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-35