Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BEURRE DE SUGERES DEPUIS 1889
Terra Lacta, Union de Coopératives agricoles

Numéro de dépôt :
3904193
Date de dépôt :
12/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
12/03/2022
BEURRE DE SUGERES DEPUIS 1889 de Terra Lacta

Présentation de la marque BEURRE DE SUGERES DEPUIS 1889

Déposée le 12 mars 2012 par la société Terra Lacta auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « BEURRE DE SUGERES DEPUIS 1889 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-14 du 6 avril 2012.

Le déposant est la société Terra Lacta domicilié(e) 2 rue de la glacière - 17700 - Surgeres - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 709 637 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Marie-Pia HUTIN domicilié(e) 21 Rue de Marignan, cabinet VBH - 75008 - Paris - France.

La marque BEURRE DE SUGERES DEPUIS 1889 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3904193.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BEURRE DE SUGERES DEPUIS 1889 est expirée depuis le 12 mars 2022.

Terra Lacta a également déposé les autres marques suivantes : LE PETIT VENDEEN LESCURE DEPUIS 1884 , Val de Vienne , Lescure et Château Saint Georges , Le yaourt des Limousins , TOMME BLANCHE LESCURE , LE LAIT DES LIMOUSINS , Le fromage frais des limousins , TOMME DE CHEVRE SAINT LOUP LESCURE , LE PETIT VENDEEN G.L.A.C CHARENTES POITOU , Le Beurre des Limousins


Terra Lacta, Union de Coopératives agricoles - 2 rue de la glacière - 17700 - Surgeres - France - SIREN 775709637


Mme. Marie-Pia HUTIN - 21 Rue de Marignan, cabinet VBH - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Enregistrement sans modification - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Inscription le 29 décembre 2015 - Transmission totale de propriété n°660086 - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2015-12-29

Oeufs, lait et produits laitiers ; graisses alimentaires ; beurre ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.