Déposée le 2 avril 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERRA INDICA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TERRA INDICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-19 du 14 mai 2010.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERRA INDICA domicilié(e) 48 AVENUE DU PRESIDENT WILSON - 75116 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERRA INDICA domicilié(e) 48 Avenue du Président WILSON - 75116 - PARIS - France.
La marque TERRA INDICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3727522.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRA INDICA est expirée depuis le 2 avril 2020.
TERRA INDICA, SARL - 48 AVENUE DU PRESIDENT WILSON - 75116 - PARIS - France
TERRA INDICA - 48 Avenue du Président WILSON - 75116 - PARIS - France
Publication - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19
Enregistrement avec modification - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-36
Inscription le 15 septembre 2010 - Retrait partiel n°532017 - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-09-15
Savons pour usage personnel, parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; rouge à lèvres ; masques de beauté ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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