Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Terra Hominis
/
Terra Hominis
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Terra Hominis
Terra Hominis, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4103911
Date de dépôt :
08/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/07/2024
Terra Hominis de Terra Hominis

Présentation de la marque Terra Hominis

Déposée par voie électronique le 8 juillet 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Terra Hominis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Terra Hominis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-31 du 1 août 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Terra Hominis domicilié(e) Fontanilles - 34480 - Cabrerolles - France et immatriculée sous le numéro RCS 539 923 300 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Terra Hominis, M. Ludovic Aventin domicilié(e) Fontanilles - 34480 - Cabrerolles - France.

La marque Terra Hominis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4103911.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Terra Hominis est expirée depuis le 8 juillet 2024.


Terra Hominis, Société par actions simplifiée - Fontanilles - 34480 - Cabrerolles - France - SIREN 539923300


Terra Hominis, M. Ludovic Aventin - Fontanilles - 34480 - Cabrerolles - France


Publication - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31

Enregistrement sans modification - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44

Vins ;

Affaires immobilières.