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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERRA FORMA
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TERRA FORMA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRA FORMA
Sarl TERRA FORMA

Numéro de dépôt :
1537057
Date de dépôt :
19/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/06/1999
TERRA FORMA de TERRA FORMA

Présentation de la marque TERRA FORMA

Déposée le 19 juin 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERRA FORMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TERRA FORMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERRA FORMA domicilié(e) 3 rue du Centenaire, 92800 PUTEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Katharine GLEN - France.

La marque TERRA FORMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1537057.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRA FORMA est expirée depuis le 19 juin 1999.


Sarl TERRA FORMA - 3 rue du Centenaire, 92800 PUTEAUX - France


Katharine GLEN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-50

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