Déposée le 17 février 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERRA FIRMA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ORIFLAMME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-13 du 27 mars 1998.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERRA FIRMA domicilié(e) 2 rue du Four Banal, Rochepradière, 63140 CHATEL-GUYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 866 429 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BAUDIN, CHRETIEN, SCHIHIN - France.
La marque ORIFLAMME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98718855.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TERRA FIRMA Société à responsabilité limitée - 2 rue du Four Banal, Rochepradière, 63140 CHATEL-GUYON - France - SIREN 411866429
BAUDIN, CHRETIEN, SCHIHIN - France
Inscription le 17 octobre 2000 - Rejet partiel n°309559 - Publication au BOPI 2000-10-17
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-49
Publication - Publication le 27 mars 1998 au BOPI 1998-13
Meubles ; glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques. Services d'architectes, services d'architectes d'intérieur, services de décoration intérieure.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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