Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRA ECONOMICA
/
EMPLOI VERT
Marque expirée - Marque en non vigueur

EMPLOI VERT
TERRA ECONOMICA, SAS

Numéro de dépôt :
3629365
Date de dépôt :
12/02/2009
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
12/02/2019
EMPLOI VERT de TERRA ECONOMICA

Présentation de la marque EMPLOI VERT

Déposée le 12 février 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRA ECONOMICA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « EMPLOI VERT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRA ECONOMICA domicilié(e) 42 RUE LA TOUR D'AUVERGNE - 44200 - NANTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 683 718 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERRA ECONOMICA domicilié(e) 42 RUE LA TOUR D'AUVERGNE - 44200 - NANTES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMPLOI VERT est expirée depuis le 12 février 2019.

TERRA ECONOMICA a également déposé les autres marques suivantes : TERRA LAB , TERRA ECO , CITIZEN T , planète terra , TERRA JOB


TERRA ECONOMICA, SAS - 42 RUE LA TOUR D'AUVERGNE - 44200 - NANTES - France - SIREN 451683718


TERRA ECONOMICA - 42 RUE LA TOUR D'AUVERGNE - 44200 - NANTES - France


Publication - Publication le 20 mars 2009 au BOPI 2009-12

Enregistrement avec modification - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Inscription le 21 avril 2010 - Rejet partiel n°522226 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-04-21

Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; reservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent.