Présentation de la marque L'Olivette des Garrigues
Déposée le 18 avril 2003 par TERRA D'OC Mr Jean-Pierre SOULIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « L'Olivette des Garrigues » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-25 du 20 juin 2003.
Le déposant est TERRA D'OC Mr Jean-Pierre SOULIE domicilié(e) 37, Chemin du Mujolan, BP 62,34690 FABREGUES - 34690 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERRA D'OC Mr Jean-Pierre SOULIE domicilié(e) 37, Chemin du Mujolan, BP 62,34690 FABREGUES - 34690 - France.
La marque L'Olivette des Garrigues a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3224846.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'Olivette des Garrigues est expirée depuis le 18 avril 2013.
TERRA D'OC Mr Jean-Pierre SOULIE - 37, Chemin du Mujolan, BP 62,34690 FABREGUES - 34690 - France
TERRA D'OC Mr Jean-Pierre SOULIE - 37, Chemin du Mujolan, BP 62,34690 FABREGUES - 34690 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-51
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-49
Inscription le 18 novembre 2003 - Rejet partiel n°381811 - Publication au BOPI 2003-11-18
Inscription le 19 octobre 2004 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°401452 - Publication au BOPI 2004-10-19
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-47
Publication - Publication le 20 juin 2003 au BOPI 2003-25
– savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, extraits de parfums, encens, gels douche, laits corporels, crème pour le corps, parfums d'intérieur, sable parfumé, parfums d'aspirateur, sels de bain (non à usage médical), lotions à usage cosmétique. – confitures, huile d'Olive, tapenades, terrines, olives conservées. – confiserie, Pavé de raisin, sels aromatisés, sels de camargue ; berlingots (confiserie), grisettes (confiserie.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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