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Marques déposées par TERRA D'AUCA
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TERRA D'AUCA LE PAYS DE L'OIE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TERRA D'AUCA LE PAYS DE L'OIE
TERRA D'AUCA

Numéro de dépôt :
4683029
Date de dépôt :
17/09/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/09/2030
TERRA D\'AUCA LE PAYS DE L\'OIE de TERRA D\'AUCA

Présentation de la marque TERRA D'AUCA LE PAYS DE L'OIE

Déposée par voie électronique le 17 septembre 2020 par TERRA D'AUCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERRA D'AUCA LE PAYS DE L'OIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-41 du 9 octobre 2020.

Le déposant est TERRA D'AUCA domicilié(e) 13 rue Toulouse Lautrec - 24100 - BERGERAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AQUINOV, Madame Julie CENATIEMPO domicilié(e) Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France.

La marque TERRA D'AUCA LE PAYS DE L'OIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4683029.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRA D'AUCA LE PAYS DE L'OIE arrivera à expiration en date du 17 septembre 2030.

TERRA D'AUCA a également déposé les autres marques suivantes : TERRA D'AUCA


TERRA D'AUCA - 13 rue Toulouse Lautrec - 24100 - BERGERAC - France


AQUINOV, Madame Julie CENATIEMPO - Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France


Publication - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-41

Enregistrement sans modification - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2021-03

Volaille ; viande d’oie ; abats d’oie ; foie gras d’oie ; confit d’oie ; conserves de viande d’oie et/ou de légumes; plats cuisinés à base de viande d’oie et/ou de légumes ; viande d’oie transformée ; extraits de viande d’oie ; salaisons élaborés à base de viande d’oie et/ou d'abats d’oie; graisse d’oie à usage alimentaire ;

Sandwiches ; tourtes ; pizzas ; quiches ; pâtes alimentaires ; crêpes ; galettes ; pâtés à la viande d’oie ; jus de viande (sauce) ; sauces (condiments) ; épices ; plats cuisinés, conservés, composés essentiellement de pâtes alimentaires ou de riz, contenant des légumes, des légumineuses ou de la viande ;

Services de vente au détail ou en gros pour son compte et/ou pour le compte de tiers de produits alimentaires, de volaille, de viande d’oie, de produits à base de viande de volaille, de produits à base de viande d’oie ; services de promotion et de publicité; prospection de marchés; développement de stratégies commerciales; développement de stratégies marketing; organisation et conduite d'animations à des fins publicitaires ou de promotion des ventes; services de négoce, à savoir négociation de contrats en matière d’achat, de vente et de distribution de produits alimentaires, de volaille, de viande d’oie, de produits à base de viande de volaille, de produits à base de viande d’oie ; services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits alimentaires pour d'autres entreprises); gestion des affaires commerciales pour la vente en gros et au détail de produits alimentaires, de volaille, de viande d’oie, de produits à base de viande de volaille, de produits à base de viande d’oie.