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Marques déposées par TERRA D'AUCA
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TERRA D'AUCA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TERRA D'AUCA
TERRA D'AUCA

Numéro de dépôt :
4520245
Date de dépôt :
30/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/01/2029
TERRA D\'AUCA de TERRA D\'AUCA

Présentation de la marque TERRA D'AUCA

Déposée par voie électronique le 30 janvier 2019 par TERRA D'AUCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERRA D'AUCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-08 du 22 février 2019.

Le déposant est TERRA D'AUCA domicilié(e) 13 rue Toulouse Lautrec - 24100 - BERGERAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AQUINOV, Madame Marie MOTHES domicilié(e) Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC-ET-CAILLAU - France.

La marque TERRA D'AUCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4520245.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRA D'AUCA arrivera à expiration en date du 30 janvier 2029.

TERRA D'AUCA a également déposé les autres marques suivantes : TERRA D'AUCA LE PAYS DE L'OIE


TERRA D'AUCA - 13 rue Toulouse Lautrec - 24100 - BERGERAC - France


AQUINOV, Madame Marie MOTHES - Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC-ET-CAILLAU - France


Publication - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-08

Enregistrement sans modification - Publication le 24 mai 2019 au BOPI 2019-21

Volaille ; viande d’oie ; abats d’oie ; foie gras d’oie ; confit d’oie ; conserves de viande d’oie et/ou de légumes; plats cuisinés à base de viande d’oie et/ou de légumes ; viande d’oie transformée ; extraits de viande d’oie ; salaisons élaborés à base de viande d’oie et/ou d'abats d’oie; graisse d’oie à usage alimentaire ;

Sandwiches ; tourtes ; pizzas ; quiches ; pâtes alimentaires ; crêpes ; galettes ; pâtés à la viande d’oie ; jus de viande (sauce) ; sauces (condiments) ; épices ; plats cuisinés, conservés, composés essentiellement de pâtes alimentaires ou de riz, contenant des légumes, des légumineuses ou de la viande ;

Services de vente au détail ou en gros pour son compte et/ou pour le compte de tiers de produits alimentaires, de volaille, de viande d’oie, de produits à base de viande de volaille, de produits à base de viande d’oie ; services de promotion et de publicité; prospection de marchés; développement de stratégies commerciales; développement de stratégies marketing; organisation et conduite d'animations à des fins publicitaires ou de promotion des ventes; services de négoce, à savoir négociation de contrats en matière d’achat, de vente et de distribution de produits alimentaires, de volaille, de viande d’oie, de produits à base de viande de volaille, de produits à base de viande d’oie ; services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits alimentaires pour d'autres entreprises); gestion des affaires commerciales pour la vente en gros et au détail de produits alimentaires, de volaille, de viande d’oie, de produits à base de viande de volaille, de produits à base de viande d’oie.