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Marques déposées par Terra ConsultTODO
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Terra Consult
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Terra Consult
Terra Consult, entreprise individuelle

Numéro de dépôt :
3963965
Date de dépôt :
26/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Terra Consult de Terra Consult

Présentation de la marque Terra Consult

Déposée par voie électronique le 26 novembre 2012 par Terra ConsultTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Terra Consult »

Le déposant est Terra ConsultTODO domicilié(e) 6 avenue des Chartreux - 13004 - Marseille - France et immatriculée sous le numéro RCS 502 241 730 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Terra Consult, M. Stéphane Simonet domicilié(e) 6 avenue des Chartreux - 13004 - Marseille - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09


Terra Consult, entreprise individuelle - 6 avenue des Chartreux - 13004 - Marseille - France - SIREN 502241730


Terra Consult, M. Stéphane Simonet - 6 avenue des Chartreux - 13004 - Marseille - France


Publication - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51

Inscription le 5 janvier 2015 - Rejet total n°639683 - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-01-05

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; logiciels (programmes enregistrés).