Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRA CERES
/
OCérès
Marque enregistrée - Marque en vigueur

OCérès
TERRA CERES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4215685
Date de dépôt :
07/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/10/2025
OCérès de TERRA CERES

Présentation de la marque OCérès

Déposée par voie électronique le 7 octobre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRA CERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OCérès » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-44 du 30 octobre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRA CERES domicilié(e) 1 rue Calmette - 41260 - La Chaussée Saint-Victor - France et immatriculée sous le numéro RCS 811 757 640 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARCURIA, Avocats, Mme. Claire ARDANOUY domicilié(e) 8 rue de Saintonge - 75003 - Paris - France.

La marque OCérès a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4215685.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OCérès arrivera à expiration en date du 7 octobre 2025.

TERRA CERES a également déposé les autres marques suivantes : PIONNIER DE L'ECOGOURMANDISE , ÔKIDI , GOURMANDISE & COQUELICOT , ICI LA TERRE , APIKIDI


TERRA CERES, Société par actions simplifiée - 1 rue Calmette - 41260 - La Chaussée Saint-Victor - France - SIREN 811757640


MARCURIA, Avocats, Mme. Claire ARDANOUY - 8 rue de Saintonge - 75003 - Paris - France


Publication - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44

Enregistrement sans modification - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2016-04

Aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés, compléments alimentaires pour êtres humains et animaux, préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique, herbes médicinales, tisanes ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; charcuterie, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; fromages ; conserves ; plats cuisinés tous préparés à base de légumes, de viandes, de poissons, de charcuterie ; plats cuisinés chauds ou froids composés essentiellement de viande, de volaille, de poisson, de légumes, de fruits, de légumineuses ou de pommes de terre ; salades préparées composées essentiellement de viande, de volaille, de poisson, de légumes, de fruits, de légumineuses ou de pommes de terre ; salades de légumes, salades de fruits, soupes de légumes, soupe à base de viande ou de poisson, préparations pour faire du potage, boissons lactées où le lait prédomine ;

Cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; chocolat, chicorée (succédané du café) ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; biscuiterie, biscuits, brioches, cake au riz, crème anglaise, crêpes (alimentation), gâteaux, décorations comestibles pour gâteaux, pâte pour gâteaux, poudre pour gâteaux, gaufres, mets à base de farine, pâte d'amandes, pâtés (pâtisserie), pâtes alimentaires, pâtes (ferments pour pâtes), pizzas, quiches, sandwiches, croque-monsieur ; tartines garnies ; tartes, tourtes, glaces comestibles, glaces à rafraîchir, glaces alimentaires, glace brute, naturelle ou artificielle ; liants pour glaces alimentaires, poudres pour glaces alimentaires, yaourt glacé (glaces alimentaires) ; levure, poudre pour faire lever, moutarde, sel, sauces (condiments) ; épices ; condiments, poivre ; sauces à salade, sauce tomate, sauces (condiments), riz, taboulé ; sauces à salade, tous les produits précités étant sans gluten et sans farine de blé.