terre belle
Présentation de la marque terre belle
Déposée le 7 novembre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERRA BURDIGALA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « terre belle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-50 du 12 décembre 2003.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque terre belle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3255648.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque terre belle est expirée depuis le 7 novembre 2013.
TERRA BURDIGALA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-15
Publication - Publication le 12 déc. 2003 au BOPI 2003-50