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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERRA BON VOYAGE FRANCE
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BON VOYAGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BON VOYAGE
TERRA BON VOYAGE FRANCE (SARL)

Numéro de dépôt :
96609491
Date de dépôt :
05/02/1996
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/02/2006

Présentation de la marque BON VOYAGE

Déposée le 5 février 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERRA BON VOYAGE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BON VOYAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-11 du 15 mars 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERRA BON VOYAGE FRANCE domicilié(e) 6 Rue Bremsinger, 67100 STRASBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 612 802 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERRA BON VOYAGE FRANCE - France.

La marque BON VOYAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96609491.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 21 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BON VOYAGE est expirée depuis le 5 février 2006.

TERRA BON VOYAGE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SOLITAIRE , TERRA , C CELIA DIFFUSION


TERRA BON VOYAGE FRANCE (SARL) - 6 Rue Bremsinger, 67100 STRASBOURG - France - SIREN 341612802


TERRA BON VOYAGE FRANCE - France


Inscription le 24 avril 1997 - Rejet partiel n°236292 - Publication au BOPI 1997-04-24

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-36

Publication - Publication le 15 mars 1996 au BOPI 1996-11

Appareils de chauffage Tables de massage Ustensiles et récipients non électrique pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué) Couvertures de lit

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).