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Marques déposées par Terra Alter
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Terra Alter Pays D'oc Du pré à l'Emploi
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Terra Alter Pays D'oc Du pré à l'Emploi
Terra Alter

Numéro de dépôt :
4444976
Date de dépôt :
11/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/04/2028
Terra Alter Pays D\'oc Du pré à l\'Emploi de Terra Alter

Présentation de la marque Terra Alter Pays D'oc Du pré à l'Emploi

Déposée par voie électronique le 11 avril 2018 par Terra Alter auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Terra Alter Pays D'oc Du pré à l'Emploi » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-18 du 4 mai 2018.

Le déposant est Terra Alter domicilié(e) 5 rue du Putnau - 32230 - MARCIAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Céline Schwartz domicilié(e) 8 rue de la Hardt - 68270 - WITTENHEIM - France.

La marque Terra Alter Pays D'oc Du pré à l'Emploi a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4444976.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Terra Alter Pays D'oc Du pré à l'Emploi arrivera à expiration en date du 11 avril 2028.

Terra Alter a également déposé les autres marques suivantes : TERRA ALTER Du pré à l'Emploi , TERRA ALTER GASCOGNE Du pré à l'Emploi , TERRA ALTER EST Du pré à l'Emploi , TERRA ALTER TARN Du pré à l'Emploi


Terra Alter - 5 rue du Putnau - 32230 - MARCIAC - France


Madame Céline Schwartz - 8 rue de la Hardt - 68270 - WITTENHEIM - France


Publication - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2018-18

Enregistrement sans modification - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-31

Fruits conservés ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes séchés ; légumes cuits ; compotes ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ; légumes frais ; plantes ;

Boissons à base de fruits ; jus de fruits ; nectars de fruits.