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Marques déposées par Terra Alter
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TERRA ALTER Du pré à l'Emploi
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TERRA ALTER Du pré à l'Emploi
Terra Alter

Numéro de dépôt :
4431027
Date de dépôt :
22/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/02/2028
TERRA ALTER Du pré à l\'Emploi de Terra Alter

Présentation de la marque TERRA ALTER Du pré à l'Emploi

Déposée par voie électronique le 22 février 2018 par Terra Alter auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERRA ALTER Du pré à l'Emploi » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-11 du 16 mars 2018.

Le déposant est Terra Alter domicilié(e) 5 rue du Putnau - 32230 - MARCIAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EBS LE RELAIS EST, Madame Céline Schwartz domicilié(e) 8 rue de la Hardt - 68270 - WITTENHEIM - France.

La marque TERRA ALTER Du pré à l'Emploi a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4431027.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32 41 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRA ALTER Du pré à l'Emploi arrivera à expiration en date du 22 février 2028.

Terra Alter a également déposé les autres marques suivantes : TERRA ALTER GASCOGNE Du pré à l'Emploi , Terra Alter Pays D'oc Du pré à l'Emploi , TERRA ALTER EST Du pré à l'Emploi , TERRA ALTER TARN Du pré à l'Emploi


Terra Alter - 5 rue du Putnau - 32230 - MARCIAC - France


EBS LE RELAIS EST, Madame Céline Schwartz - 8 rue de la Hardt - 68270 - WITTENHEIM - France


Publication - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-11

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-24

Fruits conservés ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes séchés ; légumes cuits ; compotes ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ; légumes frais ; plantes naturelles ; plantes ; arbres (végétaux) ;

Boissons à base de fruits ; jus de fruits ; préparations pour faire des boissons ; nectars de fruits ;

Éducation ; formation ;

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.