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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERR'NOVA
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TERR'NOVA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERR'NOVA
TERR'NOVA, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE A CAPITAL VARIABLE, DONT LE CAPITAL INITIAL EST DE 10 000 EUROS

Numéro de dépôt :
3825024
Date de dépôt :
20/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/04/2021
TERR\'NOVA de TERR\'NOVA

Présentation de la marque TERR'NOVA

Déposée le 20 avril 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERR'NOVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERR'NOVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-19 du 13 mai 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TERR'NOVA domicilié(e) 29, RUE DU GENERAL FOY - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 531 263 895 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Etienne GENET, Président, TERR'NOVA domicilié(e) 29, rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.

La marque TERR'NOVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3825024.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 17 19 22 31 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERR'NOVA est expirée depuis le 20 avril 2021.

TERR'NOVA a également déposé les autres marques suivantes : MISCA NOVA UN PRODUIT TERR NOVA , JARDI NOVA UN PRODUIT TERR NOVA , EQUI NOVA UN PRODUIT TERR NOVA


TERR'NOVA, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE A CAPITAL VARIABLE, DONT LE CAPITAL INITIAL EST DE 10 000 EUROS - 29, RUE DU GENERAL FOY - 75008 - PARIS - France - SIREN 531263895


Monsieur Etienne GENET, Président, TERR'NOVA - 29, rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Enregistrement sans modification - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Produits naturels pour absorber, litière naturelle pour animaux, biocombustible pour le chauffage.

Matière végétale à isoler, paillage végétal pour l'agriculture, l'horticulture, et l'ornement.

Matières végétales pour la fabrication de bétons ; panneaux à base de matière végétale pour la construction ou l'isolation phonique.

Matières végétales pour la fabrication de plastiques destinés à tous usages.

Miscanthus et swichgrass récoltés ; paillage végétal pour l'agriculture, l'horticulture, et l'ornement ; biomasse végétale broyée pour tous usages ; plantes séchées pour la décoration.

Recherche et développement de nouveaux produits à partir de biomasse agricole dédiée.