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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERR'NOVA
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EQUI NOVA UN PRODUIT TERR NOVA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EQUI NOVA UN PRODUIT TERR NOVA
TERR'NOVA, SAS

Numéro de dépôt :
3865295
Date de dépôt :
10/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
10/10/2021
EQUI NOVA UN PRODUIT TERR NOVA de TERR\'NOVA

Présentation de la marque EQUI NOVA UN PRODUIT TERR NOVA

Déposée le 10 octobre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERR'NOVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « EQUI NOVA UN PRODUIT TERR NOVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-44 du 4 novembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TERR'NOVA domicilié(e) 29 RUE DU GENERAL FOY - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 531 263 895 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERR NOVA domicilié(e) LA SUCRERIE - 21110 - AISEREY - France.

La marque EQUI NOVA UN PRODUIT TERR NOVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3865295.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EQUI NOVA UN PRODUIT TERR NOVA est expirée depuis le 10 octobre 2021.

TERR'NOVA a également déposé les autres marques suivantes : MISCA NOVA UN PRODUIT TERR NOVA , TERR'NOVA , JARDI NOVA UN PRODUIT TERR NOVA


TERR'NOVA, SAS - 29 RUE DU GENERAL FOY - 75008 - PARIS - France - SIREN 531263895


TERR NOVA - LA SUCRERIE - 21110 - AISEREY - France


Publication - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Enregistrement sans modification - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Inscription le 23 juillet 2019 - Transmission totale de propriété n°764493 - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-07-23

Produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; plantes séchées pour la décoration.