Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Leader Plants
TERR'LOIRE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3519161
Date de dépôt :
09/08/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Leader Plants de TERR\'LOIRE

Présentation de la marque Leader Plants

Déposée le 9 août 2007 par la Société Anonyme (SA) TERR'LOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « Leader Plants »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TERR'LOIRE domicilié(e) 49 rue de la Sauge,45430 CHECY - 45430 - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 555 754 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERR'LOIRE domicilié(e) 49 rue de la Sauge,45430 CHECY - 45430 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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TERR'LOIRE a également déposé les autres marques suivantes : LOTERRA , COQUINE


TERR'LOIRE Société Anonyme - 49 rue de la Sauge,45430 CHECY - 45430 - France - SIREN 480555754


TERR'LOIRE - 49 rue de la Sauge,45430 CHECY - 45430 - France


Inscription le 3 juin 2008 - Rejet total n°474855 - Publication au BOPI 2008-06-03

Publication - Publication le 14 sept. 2007 au BOPI 2007-37

Semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; plants.