Marque expirée - Marque en non vigueur

COQUINE
TERR'LOIRE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3552545
Date de dépôt :
29/01/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/01/2018
COQUINE de TERR\'LOIRE

Présentation de la marque COQUINE

Déposée le 29 janvier 2008 par la Société Anonyme (SA) TERR'LOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COQUINE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TERR'LOIRE domicilié(e) 49 rue de la Sauge,45430 CHECY - 45430 - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 555 754 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERR'LOIRE domicilié(e) 49 rue de la Sauge,45430 CHECY - 45430 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COQUINE est expirée depuis le 29 janvier 2018.

TERR'LOIRE a également déposé les autres marques suivantes : LOTERRA , Leader Plants


TERR'LOIRE Société Anonyme - 49 rue de la Sauge,45430 CHECY - 45430 - France - SIREN 480555754


TERR'LOIRE - 49 rue de la Sauge,45430 CHECY - 45430 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-29

Publication - Publication le 7 mars 2008 au BOPI 2008-10

Inscription le 9 avril 2010 - Transmission totale de propriété n°521356 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-04-09

Inscription le 4 août 2010 - Transmission totale de propriété n°528871 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-08-04

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;

Fruits et légumes frais à l'exception des pommes de terre ; plants à l'exception des plants de pomme de terre.