Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) TERR'LOIRE PRODUCTIONS
/
VIT'PRET PRESTIGE
Marque expirée - Marque en non vigueur

VIT'PRET PRESTIGE
TERR'LOIRE PRODUCTIONS Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
97709921
Date de dépôt :
18/12/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/12/2017

Présentation de la marque VIT'PRET PRESTIGE

Déposée le 18 décembre 1997 par la Société Coopérative Agricole (SCA) TERR'LOIRE PRODUCTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VIT'PRET PRESTIGE »

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) TERR'LOIRE PRODUCTIONS domicilié(e) 49 rue de la Sauge,45430 CHECY (dossier no 2354820) - 45430 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 455 322 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERR'LOIRE domicilié(e) 49 RUE DE LA SAUGE, BP 4,45430 CHECY (dossier no 2354820) - 45430 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VIT'PRET PRESTIGE est expirée depuis le 18 décembre 2017.

TERR'LOIRE PRODUCTIONS a également déposé les autres marques suivantes : MANON VARIETE LA POMME DE TERRE A FRITES PAR EXCELLENCE !


TERR'LOIRE PRODUCTIONS Société Coopérative Agricole - 49 rue de la Sauge,45430 CHECY (dossier no 2354820) - 45430 - France - SIREN 775455322


TERR'LOIRE - 49 RUE DE LA SAUGE, BP 4,45430 CHECY (dossier no 2354820) - 45430 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-22

Renouvellement sans limitation le 5 novembre 2007 n°2354820 - Publication au BOPI 2007-11-05

Inscription le 22 janvier 2008 - Transmission totale de propriété n°467422 - Publication au BOPI 2008-01-22

Publication - Publication le 30 janv. 1998 au BOPI 1998-05

Inscription le 9 avril 2010 - Transmission totale de propriété n°521356 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-04-09

Inscription le 4 août 2010 - Transmission totale de propriété n°528871 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-08-04

Fruits et légumes conservés séchés et cuits Fruits et légumes frais, semences de légumes.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.