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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERPRONEL
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Cultures & Terroirs
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Cultures & Terroirs
SARL TERPRONEL, SARL

Numéro de dépôt :
3927774
Date de dépôt :
15/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/06/2022
Cultures & Terroirs de TERPRONEL

Présentation de la marque Cultures & Terroirs

Déposée le 15 juin 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERPRONEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Cultures & Terroirs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-28 du 13 juillet 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERPRONEL domicilié(e) Route de Briollay, Le Gué de Moré - 49480 - SAINT SYLVAIN D'ANJOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 529 637 100 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL TERPRONEL, M. TAFANI Pierre domicilié(e) Route de Briollay, Le Gué de Moré - 49480 - SAINT SYLVAIN D'ANJOU - France.

La marque Cultures & Terroirs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3927774.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cultures & Terroirs est expirée depuis le 15 juin 2022.


SARL TERPRONEL, SARL - Route de Briollay, Le Gué de Moré - 49480 - SAINT SYLVAIN D'ANJOU - France - SIREN 529637100


SARL TERPRONEL, M. TAFANI Pierre - Route de Briollay, Le Gué de Moré - 49480 - SAINT SYLVAIN D'ANJOU - France


Publication - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Enregistrement avec modification - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2013-04

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ;

Boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; nectars de fruit ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie). Vins d'appellation d'origine contrôlée, eaux de vie d'appellation d'origine contrôlée digestifs (alcools et liqueurs) à l'exception des eaux de vie.