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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERPLA FRANCE
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TER-PLUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TER-PLUS
S.A.R.L. TERPLA FRANCE

Numéro de dépôt :
93481028
Date de dépôt :
16/08/1993
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/08/2003

Présentation de la marque TER-PLUS

Déposée le 16 août 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERPLA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TER-PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-40 du 8 octobre 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERPLA FRANCE domicilié(e) 8, Rue Géraud d'Ami, 30650 ROCHEFORT DU GARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 840 191 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MATA Jean TERPLA FRANCE S.A.R.L. - France.

La marque TER-PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93481028.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TER-PLUS est expirée depuis le 16 août 2003.


S.A.R.L. TERPLA FRANCE - 8, Rue Géraud d'Ami, 30650 ROCHEFORT DU GARD - France - SIREN 388840191


MATA Jean TERPLA FRANCE S.A.R.L. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-42

Publication - Publication le 8 oct. 1993 au BOPI 1993-40

Barquettes en polystyrène expansé destinées à l'emballage des viandes fraîches de boucherie de volaille et de poisson