Déposée le 23 juillet 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERPAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TECH & SMILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-33 du 17 août 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TERPAN domicilié(e) Zone Industrielle, des longs réages - 28230 - EPERNON - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 868 763 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IP TRUST, domicilié(e) 2 RUE de Clichy - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque TECH & SMILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3936170.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TERPAN, SAS - Zone Industrielle, des longs réages - 28230 - EPERNON - France - SIREN 338868763
IP TRUST, - 2 RUE de Clichy - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33
Enregistrement avec modification - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52
Inscription le 28 janvier 2020 - Constitution de mandataire n°778413 - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-01-28
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ; Gel lubrifiant à usage personnel.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; Préservatifs maculins, féminins.
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