Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SNIFF PROP
TERPAN SARL

Numéro de dépôt :
3133497
Date de dépôt :
19/11/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/11/2011
SNIFF PROP de TERPAN

Présentation de la marque SNIFF PROP

Déposée le 19 novembre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERPAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SNIFF PROP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-01 du 4 janvier 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERPAN domicilié(e) Z.I. DES QUATRE FILLES, 28230 EPERNON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERPAN SARL - France.

La marque SNIFF PROP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3133497.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SNIFF PROP est expirée depuis le 19 novembre 2011.

TERPAN a également déposé les autres marques suivantes : PRESO , ARCHEFIL , KIT SNIFF , Kit Sniff , GEL A.P.N. , JEUX DE MAINS , TECH & SMILE , KitBase , Kit Inject , COUP'L


TERPAN SARL - Z.I. DES QUATRE FILLES, 28230 EPERNON - France


TERPAN SARL - France


Inscription le 16 août 2002 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°351376 - Publication au BOPI 2002-08-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-18

Publication - Publication le 4 janv. 2002 au BOPI 2002-01

produits pharmaceutiques et hygiéniques, matériel pour pansements désinfectants à l'usage des toxicomanes, contenant des éléments destinés : a limiter la contagion par voie nasale a apaiser les parois nasales.