Déposée le 27 octobre 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERPAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MODELLA »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERPAN domicilié(e) RUE DES LONGS REAGES,28230 EPERNON - 28230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 868 763 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERPAN domicilié(e) RUE DES LONGS REAGES,28230 EPERNON - 28230 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL TERPAN - RUE DES LONGS REAGES,28230 EPERNON - 28230 - France - SIREN 338868763
TERPAN - RUE DES LONGS REAGES,28230 EPERNON - 28230 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-19
Publication - Publication le 16 déc. 2005 au BOPI 2005-50
Métaux communs et leurs alliages – câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques – boîtes en métaux communs – coffres métalliques – récipients d'emballage en métal – objets d'art en métaux communs – statues ou figurines (statuettes) en métaux communs – Joaillerie – bijouterie – pierres précieuses – horlogerie et instruments chronométriques – métaux précieux et leurs alliages – monnaies – objets d'art en métaux précieux – coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux – bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre – porte-clefs de fantaisie – statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux – étuis à cigares ou à cigarettes en métaux précieux – étuis ou écrins pour l'horlogerie – médailles – boîtiers de montres. Meubles – glaces (miroirs) – cadres – objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques – commodes – coussins – étagères – récipients d'emballage en matières plastiques – vannerie – boîte en bois – Jeux – jouets – appareils de culture physique ou de gymnastique – attirail de pêche – balles ou ballons de jeu – tables, queues ou billes de billard – jeux de cartes ou de tables – patins à glace ou à roulettes – trottinettes – planches à voile ou pour le surf – raquettes –
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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