Déposée par voie électronique le 17 décembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERPAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « KitBase » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-02 du 11 janvier 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TERPAN domicilié(e) Zone Industrielle des longs réages - 28230 - Epernon - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 868 763 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IP TRUST, domicilié(e) 2 RUE de Clichy - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque KitBase a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3969311.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TERPAN, SAS - Zone Industrielle des longs réages - 28230 - Epernon - France - SIREN 338868763
IP TRUST, - 2 RUE de Clichy - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02
Enregistrement sans modification - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23
Inscription le 28 janvier 2020 - Constitution de mandataire n°778413 - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-01-28
Baumes autres qu'à usage médical ; crèmes cosmétiques ;
Produits hygiéniques pour la médecine ; Baumes à usage médical ; produits pour les soins de la bouche à usage médical ; produits contre les brûlures ; cigarettes sans tabac à usage médical ; lubrifiants sexuels ;
