TERPAN, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
3746914
Date de dépôt :
16/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/06/2030
Présentation de la marque KitBase
Déposée le 16 juin 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERPAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « KitBase » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-29 du 23 juillet 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TERPAN domicilié(e) 14 RUE DU CLOS HUBERT - 28320 - GALLARDON - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 868 763 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IP TRUST, M. BREESE PIERRE domicilié(e) 2 RUE DE CLICHY - 75009 - PARIS - France.
La marque KitBase a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3746914.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TERPAN, Société par actions simplifiée à associé unique - 14 RUE DU CLOS HUBERT - 28320 - GALLARDON - France - SIREN 338868763
IP TRUST, M. BREESE PIERRE - 2 RUE DE CLICHY - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29
Enregistrement sans modification - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44
Inscription le 28 janvier 2020 - Constitution de mandataire n°778413 - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-01-28
Renouvellement sans limitation le 18 mars 2020 n°2743317 - Publication le 17 juil. 2020 au BOPI 2020-03-18
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs.
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