Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Kit Paille
TERPAN, SAS

Numéro de dépôt :
3898812
Date de dépôt :
20/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
20/02/2022
Kit Paille de TERPAN

Présentation de la marque Kit Paille

Déposée le 20 février 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERPAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Kit Paille » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-11 du 16 mars 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TERPAN domicilié(e) ZI des longs réages - 28230 - EPERNON - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 868 763 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IP TRUST, domicilié(e) 2 RUE de Clichy - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque Kit Paille a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3898812.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 16 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Kit Paille est expirée depuis le 20 février 2022.

TERPAN a également déposé les autres marques suivantes : PRESO , ARCHEFIL , KIT SNIFF , Kit Sniff , GEL A.P.N. , JEUX DE MAINS , TECH & SMILE , KitBase , Kit Inject , COUP'L


TERPAN, SAS - ZI des longs réages - 28230 - EPERNON - France - SIREN 338868763


IP TRUST, - 2 RUE de Clichy - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Inscription le 28 janvier 2020 - Constitution de mandataire n°778413 - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-01-28

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; désinfectants ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;

Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; prospectus ; brochures ; dessins ; serviettes de toilette en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Produits en matières plastiques mi-ouvrées ; tuyaux flexibles non métalliques ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage.