Déposée le 30 juin 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERPAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Dig Dam-Dom » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-32 du 7 août 2009.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TERPAN domicilié(e) 14 RUE DU CLOS HUBERT - 28320 - GALLARDON - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 868 763 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IP TRUST, M. BREESE m Pierre domicilié(e) 2 rue de Clichy - 75009 - PARIS - France.
La marque Dig Dam-Dom a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3661174.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TERPAN, SAS - 14 RUE DU CLOS HUBERT - 28320 - GALLARDON - France - SIREN 338868763
IP TRUST, M. BREESE m Pierre - 2 rue de Clichy - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32
Enregistrement sans modification - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49
Inscription le 28 janvier 2020 - Constitution de mandataire n°778413 - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-01-28
Renouvellement sans limitation le 11 octobre 2019 n°2728037 - Publication le 17 avr. 2020 au BOPI 2019-10-11
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; biberons ; tétines de biberons ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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