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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERPAN
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Aspélia
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Aspélia
TERPAN, SAS

Numéro de dépôt :
3969282
Date de dépôt :
17/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/12/2022
Aspélia de TERPAN

Présentation de la marque Aspélia

Déposée par voie électronique le 17 décembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERPAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Aspélia » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-02 du 11 janvier 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TERPAN domicilié(e) Zone Industrielle des longs réages - 28230 - EPERNON - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 868 763 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IP TRUST, domicilié(e) 2 RUE de Clichy - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque Aspélia a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3969282.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Aspélia est expirée depuis le 17 décembre 2022.

TERPAN a également déposé les autres marques suivantes : PRESO , ARCHEFIL , KIT SNIFF , Kit Sniff , GEL A.P.N. , JEUX DE MAINS , TECH & SMILE , KitBase , Kit Inject , COUP'L


TERPAN, SAS - Zone Industrielle des longs réages - 28230 - EPERNON - France - SIREN 338868763


IP TRUST, - 2 RUE de Clichy - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Enregistrement sans modification - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Inscription le 17 juin 2013 - Renonciation partielle n°603286 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-06-17

Inscription le 28 janvier 2020 - Constitution de mandataire n°778413 - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-01-28

Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; cosmétiques ; nécessaires de cosmétiques ; crèmes cosmétiques ; gels de massage autres qu'à usage médical ; huiles à usage cosmétique ; préparations de lavage pour la toilette intime, déodorantes ou pour l'hygiène ; lotions à usage cosmétique ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; pommades à usage cosmétique ; produits de rasage ; savonnettes ; shampooings ; produits de toilette ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; gel lubrifiant intime ; préparations pour réduire ou augmenter l'activité sexuelle ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; préservatifs ; contraceptifs non chimiques.