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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERPAN
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ASPELIA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ASPELIA
TERPAN, SAS

Numéro de dépôt :
3216127
Date de dépôt :
14/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/03/2023
ASPELIA de TERPAN

Présentation de la marque ASPELIA

Déposée le 14 mars 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERPAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ASPELIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-17 du 25 avril 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TERPAN domicilié(e) ZI des longs réages - 28230 - EPERNON - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 868 763 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IP TRUST, domicilié(e) 2 RUE de Clichy - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque ASPELIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3216127.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ASPELIA est expirée depuis le 14 mars 2023.

TERPAN a également déposé les autres marques suivantes : PRESO , ARCHEFIL , KIT SNIFF , Kit Sniff , GEL A.P.N. , JEUX DE MAINS , TECH & SMILE , KitBase , Kit Inject , COUP'L


TERPAN, SAS - ZI des longs réages - 28230 - EPERNON - France - SIREN 338868763


IP TRUST, - 2 RUE de Clichy - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-34

Publication - Publication le 25 avr. 2003 au BOPI 2003-17

Renouvellement sans limitation le 21 décembre 2012 n°2517129 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2012-12-21

Inscription le 28 janvier 2020 - Constitution de mandataire n°778413 - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-01-28

Préservatif masculin.