Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERPAN
/
ARCHEFIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARCHEFIL
TERPAN SARL

Numéro de dépôt :
96608075
Date de dépôt :
25/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/01/2006

Présentation de la marque ARCHEFIL

Déposée le 25 janvier 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERPAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARCHEFIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-10 du 8 mars 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERPAN domicilié(e) 20, rue de Chaleine, 78125 EMANCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 868 763 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERPAN SARL - France.

La marque ARCHEFIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96608075.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCHEFIL est expirée depuis le 25 janvier 2006.

TERPAN a également déposé les autres marques suivantes : PRESO , KIT SNIFF , Kit Sniff , GEL A.P.N. , JEUX DE MAINS , TECH & SMILE , KitBase , Kit Inject , COUP'L , ADERMYL


TERPAN SARL - 20, rue de Chaleine, 78125 EMANCE - France - SIREN 338868763


TERPAN SARL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-42

Publication - Publication le 8 mars 1996 au BOPI 1996-10

Fil dentaire, seul ou fixe sur support en matière plastique ou métal.Distributeurs automatiques pour les produits ci-dessus.Appareils dentaires

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.