Déposée le 26 juillet 1989 par la Société Anonyme (SA) TEROSON FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « DYNAPELE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TEROSON FRANCE domicilié(e) 161, rue de Silly, 92100 Boulogne-Billancourt, France (dossier no 2148752) - France et immatriculée sous le numéro RCS 592 067 136 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LORDONNOIS (Baudin, Chrétien, Schihin) domicilié(e) (dossier no 2148752) - France.
La marque DYNAPELE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1543803.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TEROSON FRANCE, Société anonyme de droit français - 161, rue de Silly, 92100 Boulogne-Billancourt, France (dossier no 2148752) - France - SIREN 592067136
CABINET LORDONNOIS (Baudin, Chrétien, Schihin) - (dossier no 2148752) - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-37
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-06
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-14
Renouvellement sans limitation le 5 juillet 1999 n°2148752 - Publication au BOPI 1999-07-05
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-03
Inscription le 11 août 2003 - Changement de dénomination n°375572 - Publication au BOPI 2003-08-11
Inscription le 12 janvier 2006 - Changement de nature juridique n°425964 - Publication au BOPI 2006-01-12
Inscription le 3 mars 2008 - Changement de dénomination n°469903 - Publication au BOPI 2008-03-03
Inscription le 23 juin 1999 - Transmission totale de propriété n°279729 - Publication au BOPI 1999-06-23
Produits chimiques destinés à l'industrie et notamment les colles et les produits entrant dans la composition des colles, matières collantes pour l'industrie.Mastics et produits contre la corrosion. Garniture d'étanchéité, joint, mastic pour joint et matières pour l'insonorisation
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "DYNAPELE"