Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE PETIT BILOU
Numéro de dépôt :
1538268
Date de dépôt :
08/06/1989
Lieu de dépôt :
DOLE
Date d'expiration :
08/06/1999
Présentation de la marque LE PETIT BILOU
Déposée le 8 juin 1989 par TERON Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DOLE), la marque française « LE PETIT BILOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE PETIT BILOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1538268.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PETIT BILOU est expirée depuis le 8 juin 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-51